finances publiques

87 documents

• Dépense publique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 9 avril 2025 — question n°8

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

  M. Gérault Verny
  Mme Amélie de Montchalin

• Conséquences de la hausse des droits de douane

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 9 avril 2025 — question n°6

  dette publique ?

  M. Xavier Roseren
  M. Éric Lombard

• Budget 2025

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 12 février 2025 — question n°2

  budget de l'état

  M. Stéphane Lenormand
  M. François Bayrou

• Calendrier des réformes

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 4 février 2025 — question n°1

  budget de l'état

  M. Paul Christophe
  M. François Bayrou

• Situation des internes en médecine

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 28 janvier 2025 — question n°9

  déserts médicaux projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) études de santé

  Mme Géraldine Grangier
  M. Yannick Neuder

• Aide publique au développement

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 22 janvier 2025 — question n°1

  finances publiques ?

  Mme Dieynaba Diop
  M. Thani Mohamed Soilihi

• Méthode de gouvernement

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 21 janvier 2025 — question n°12

  budget de l'état ? finances publiques ?

  M. Édouard Bénard
  Mme Amélie de Montchalin

• Crédits des ministères régaliens

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 15 janvier 2025 — question n°11

  budget de l'état justice militaire sécurité

  M. Mathieu Lefèvre
  Mme Amélie de Montchalin

• Conséquences du rejet du PLFSS

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 4 décembre 2024 — question n°8

  motion de censure projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

  M. Philippe Vigier
  M. Laurent Saint-Martin

• Budget de la sécurité sociale

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 3 décembre 2024 — question n°7

  motion de censure projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

  M. Guillaume Garot
  Mme Maud Bregeon

• Motions de censure

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 3 décembre 2024 — question n°2

  motion de censure projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

  Mme Stéphanie Rist
  M. Laurent Saint-Martin

• Irresponsabilité budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 novembre 2024 — question n°7

  entreprises ? finances publiques ? économie ?

  Mme Virginie Duby-Muller
  M. Laurent Saint-Martin

• Politique budgétaire et fiscale

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 novembre 2024 — question n°10

  budget de l'état fiscalité

  M. Bernard Chaix
  M. Laurent Saint-Martin

• Coût du travail et déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 novembre 2024 — question n°5

  déficit public ? entreprises ? finances publiques ?

  M. Paul Midy
  M. Laurent Saint-Martin

• PLF pour 2025

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 12 novembre 2024 — question n°10

  budget de l'état ? déficit public ?

  M. Jean-Paul Mattei
  M. Laurent Saint-Martin

• Suppression de 4 000 postes d’enseignants

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 6 novembre 2024 — question n°4

  budget de l'état éducation

  M. Stéphane Peu
  M. Alexandre Portier

• Discussions budgétaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 30 octobre 2024 — question n°11

  budget de l'état ?

  M. Nicolas Ray
  M. Laurent Saint-Martin

• Situation dans les outre-mer

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 29 octobre 2024 — question n°15

  budget de l'état outre-mer

  M. Perceval Gaillard
  M. François-Noël Buffet

• Projet de loi de finances

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 23 octobre 2024 — question n°7

  dette publique ? déficit public ?

  M. Gérault Verny
  M. Laurent Saint-Martin

• Projet de loi de finances

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 23 octobre 2024 — question n°1

  déficit public ? finances publiques ? fiscalité ?

  M. Jean-Didier Berger
  M. Laurent Saint-Martin

• Inondations et planification écologique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 22 octobre 2024 — question n°12

  budget de l'état inondations réchauffement climatique

  Mme Mathilde Feld
  Mme Agnès Pannier-Runacher

• Budget de la transition écologique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 16 octobre 2024 — question n°3

  budget de l'état réchauffement climatique

  Mme Julie Laernoes
  M. Antoine Armand

• Politique budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 15 octobre 2024 — question n°15

  budget de l'état ? fiscalité ?

  Mme Eva Sas
  M. Laurent Saint-Martin

• Projet de loi de finances pour 2025

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 15 octobre 2024 — question n°14

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

  M. Éric Ciotti
  M. Michel Barnier

• Projet de loi de finances

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 15 octobre 2024 — question n°12

  déficit public ?

  M. Jean-Paul Mattei
  M. Laurent Saint-Martin

• Politique budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 8 octobre 2024 — question n°14

  finances publiques fiscalité

  M. Vincent Trébuchet
  M. Marc Ferracci

• Politique budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 8 octobre 2024 — question n°10

  budget de l'état déficit public

  M. Mathieu Lefèvre
  M. Marc Ferracci

• Politique budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 8 octobre 2024 — question n°9

  budget de l'état impôt de solidarité sur la fortune (ISF) services publics

  Mme Clémentine Autain
  M. Marc Ferracci

• Déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 4 juin 2024 — question n°10

  finances publiques prestations sociales

  M. Kévin Pfeffer
  M. Bruno Le Maire

• Bilan du plan de relance européen

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 7 mai 2024 — question n°5

  MaPrimRénov’ Union Européenne plan de relance

  M. Clément Beaune
  M. Bruno Le Maire

• Politique budgétaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 9 avril 2024 — question n°2

  finances publiques

  M. Éric Coquerel
  M. Bruno Le Maire

• Situation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 9 avril 2024 — question n°1

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

  M. Éric Ciotti
  M. Gabriel Attal

• Déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 2 avril 2024 — question n°3

  déficit public ?

  M. Charles de Courson
  M. Bruno Le Maire

• Déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 mars 2024 — question n°9

  déficit public ?

  Mme Eva Sas
  M. Thomas Cazenave

• Situation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°15

  dette publique ? déficit public ?

  Mme Véronique Louwagie
  M. Bruno Le Maire

• Situation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°13

  finances publiques fiscalité

  M. Stéphane Delautrette
  M. Thomas Cazenave

• Déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°9

  dette publique ?

  M. Philippe Lottiaux
  M. Bruno Le Maire

• Situation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°8

  dette publique ? déficit public ?

  M. Xavier Roseren
  M. Bruno Le Maire

• Déficit public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°7

  déficit public ?

  M. Charles de Courson
  M. Thomas Cazenave

• Dette de la France

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 mars 2024 — question n°4

  dette publique ?

  M. Olivier Marleix
  M. Gabriel Attal

• Charges des départements

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 20 mars 2024 — question n°3

  départements finances publiques fiscalité

  Mme Josiane Corneloup
  M. Thomas Cazenave

• Mesures d’économies budgétaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 mars 2024 — question n°15

  déficit public finances publiques

  M. Bertrand Pancher
  M. Gabriel Attal

• Situation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 mars 2024 — question n°7

  dette publique

  M. Philippe Vigier
  M. Bruno Le Maire

• Reconnaissance des agents de la fonction publique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 mars 2024 — question n°1

  finances publiques fiscalité services publics

• Rapport annuel de la Cour des comptes

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 12 mars 2024 — question n°7

  finances publiques

  Mme Marie-Christine Dalloz
  M. Thomas Cazenave

• Financement de la transition écologique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 28 février 2024 — question n°4

  développement durable finances publiques

  M. Charles Fournier
  M. Thomas Cazenave

• Économies budgétaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 février 2024 — question n°13

  budget de l'état

  M. Charles de Courson
  M. Thomas Cazenave

• Économies budgétaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 février 2024 — question n°4

  MaPrimRénov’ budget de l'état superprofits

  Mme Anna Pic
  M. Thomas Cazenave

• Assurance des collectivités

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 17 janvier 2024 — question n°10

  collectivités territoriales finances publiques

  Mme Marina Ferrari
  Mme Prisca Thevenot

• Projet de loi de finances pour 2024

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 17 octobre 2023 — question n°19

  budget de l'état ? déficit public ?

  M. Jean-René Cazeneuve
  M. Thomas Cazenave

• Projet de loi de finances pour 2024

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 17 octobre 2023 — question n°12

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

  Mme Véronique Louwagie
  M. Thomas Cazenave

• Réduction des dépenses publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 octobre 2023 — question n°11

  dette publique ? déficit public ?

  Mme Laurence Vichnievsky
  M. Thomas Cazenave

• Plan d’économies budgétaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 20 juin 2023 — question n°9

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

  M. Benjamin Saint-Huile
  M. Gabriel Attal

• Finances publiques et relations avec l’Union européenne

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 13 juin 2023 — question n°12

  Union Européenne ? dette publique ? finances publiques ?

  M. Kévin Mauvieux
  M. Gabriel Attal

• Maîtrise des dépenses publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 6 juin 2023 — question n°18

  dette publique ? déficit public ?

  M. Jean-René Cazeneuve
  M. Bruno Le Maire

• Abaissement de la note de la France par l’agence Fitch

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 2 mai 2023 — question n°9

  dette publique ? finances publiques ?

  M. Philippe Lottiaux
  M. Bruno Le Maire

• Dette publique

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 14 mars 2023 — question n°15

  dette publique déficit public

• Déficit commercial

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 14 février 2023 — question n°6

  balance commerciale dette publique industrialisation énergie nucléaire

• Projet de loi de finances pour 2023

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 11 octobre 2022 — question n°3

  dette publique ? finances publiques ? inflation ?

• Pouvoir d’achat

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 12 juillet 2022 — question n°4

  allocation aux adultes handicapés (AAH) carte vitale biométrique contribution sociale généralisée (CSG) dette publique emploi inflation prix des carburants

• Finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 22 février 2022 — question n°7

  dette publique ? finances publiques ? économie ?

• Bilan du plan de relance

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 1 février 2022 — question n°17

  investissement public ? plan de relance ?

• Redressement des comptes publics

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 18 janvier 2022 — question n°6

  dette publique ? déficit public ? finances publiques ?

• Déserts médicaux

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 14 décembre 2021 — question n°16

  déserts médicaux numerus clausus en médecine ophtalmologie projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) télémédecine

• Réindustrialisation

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 7 décembre 2021 — question n°12

  Plan France 2030 apprentissage industrialisation loi « ASAP » (action publique, 2020) loi « PACTE » (croissance et transformation des entreprises) plan de relance

• Dégradation des finances publiques

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 7 décembre 2021 — question n°11

  Cour des comptes crise de la dette européenne (2010) dette publique

• Pénurie de médecins

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 30 novembre 2021 — question n°27

  déserts médicaux infirmiers projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) télémédecine

• Crise des hôpitaux

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 30 novembre 2021 — question n°18

  Ségur de la santé hôpital loi du 24 juillet 2019 (système de santé) projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Crise de l’eau à Mayotte

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 23 novembre 2021 — question n°25

  Mayotte gestion de l’eau plan de relance

• Crise de l’hôpital public

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 23 novembre 2021 — question n°4

  Ségur de la santé déserts médicaux hôpital numerus clausus en médecine ophtalmologie projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Relocalisation d’Electrosteel en France

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 16 novembre 2021 — question n°21

  Meurthe-et-Moselle plan de relance sidérurgie

• Emploi des personnes en situation de handicap

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 16 novembre 2021 — question n°12

  DuoDay centres de formation des apprentis (CFA) handicap plan de relance ruralité

• Médecins intérimaires

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 octobre 2021 — question n°18

  déserts médicaux hôpital loi « RIST » (système de santé, 26 avril 2021) projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Dette de la France

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 octobre 2021 — question n°15

  Chine dette publique

• Titre emploi service entreprise

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 octobre 2021 — question n°25

  projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) titre emploi service entreprise (TESE)

• Hausse du salaire des aides à domicile

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 octobre 2021 — question n°22

  aide à domicile caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 5 octobre 2021 — question n°15

  déficit public projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Projets de budget pour 2022

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 28 septembre 2021 — question n°12

  déficit public projet de loi de financement de la sécurité sociale projet de loi de finances

• Réforme de l’autonomie et du grand âge

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 28 septembre 2021 — question n°9

  loi « dette sociale et l’autonomie » (2020) personnes âgées projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

• Conditions de travail dans les entreprises du bâtiment

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 15 décembre 2020 — question n°18

  bâtiment covid-19 projet de loi de finances pour 2021

• Renégociation de contrats de fourniture d’électricité photovoltaïque

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 novembre 2020 — question n°24

  processus législatif projet de loi de finances pour 2021 électricité photovoltaïque

• Accompagnement social et économique du confinement

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 novembre 2020 — question n°17

  aides d'état pendant l'épidémie de covid-19 chômage partiel déficit public emploi insertion par l’activité économique plan de relance

• Plan de relance

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 novembre 2020 — question n°12

  plan de relance

• Flaconnage Français

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 novembre 2020 — question n°5

  Seine-Maritime délocalisation industrie du luxe plan de relance

• Soutien au secteur industriel

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 3 novembre 2020 — question n°17

  Thales Vienne (département) activité partielle de longue durée emploi plan de relance

• Revalorisation salariale des aides à domicile

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 octobre 2020 — question n°20

  aide à domicile projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

• Insuffisance des minima sociaux

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 octobre 2020 — question n°15

  minima sociaux plan de relance du PLF 2021