numérique

10 documents

• Atos

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 19 février 2025 — question n°5

  Atos (entreprise)

  M. Jean-Philippe Tanguy
  M. Marc Ferracci

• Groupe Atos

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 5 novembre 2024 — question n°15

  Atos (entreprise) ?

  M. Hervé de Lépinau
  M. Marc Ferracci

• Situation de l’entreprise Atos

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 24 janvier 2024 — question n°9

  Atos (entreprise)

  M. Richard Ramos
  Mme Prisca Thevenot

• « Uber Files »

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 12 juillet 2022 — question n°3

  affaire des « Uber Files » géants du numérique ubérisation

• Droit voisin

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 23 novembre 2021 — question n°24

  autorité de la concurrence droits voisins du droit d'auteur géants du numérique

• Plaintes du roi du Maroc contre des médias français

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 26 octobre 2021 — question n°2

  logiciel PEGASUS presse relations Franco-Marocaines

• Logiciel espion Pegasus

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 20 juillet 2021 — question n°9

  logiciel PEGASUS

• Avenir de France 4

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 22 juin 2021 — question n°17

  France Télévisions projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique

• Outils numériques dans l’enseignement scolaire

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 10 novembre 2020 — question n°15

  Grenelle de l’éducation groupe de travail de l'assemblée nationale sur le numérique éducatif numérique éducation états généraux du numérique pour l’éducation

• Applications numériques de lutte contre la covid-19

  Assemblée Nationale — Questions au gouvernement — 27 octobre 2020 — question n°23

  covid-19 numérique